Référentiels
Coopératives et fédérations
9 référentiels
Une tête de réseau, des membres inégaux, une obligation qui pèse sur l'ensemble : conformité, risques, audit interne, et les textes que les adhérents tiennent sur le terrain. Score par thématique, écarts chiffrés, plan d'action.
- Coopératives et fédérations
Directive 2001/42
Conformité à l'évaluation environnementale stratégique (EES)
- Coopératives et fédérations
Directive 2010/75
Directive relative aux émissions industrielles (IED)
- Coopératives et fédérations
Directive 91/676
Directive sur les nitrates
- Coopératives et fédérations
Règlement 2023/915
Critères relatifs aux contaminants
- Coopératives et fédérations
Permis et concessions miniers · Codes miniers nationaux · au niveau des États membres
Diagnostic de maturité, thématique par thématique, du niveau 1 au niveau 5.
- Coopératives et fédérations
Directive 2004/35
Responsabilité environnementale
- Coopératives et fédérations
Règlement 2017/625
Contrôle aux frontières Conformité aux postes
- Coopératives et fédérations
ISO 19011:2018
Directives d'audit interne
- Coopératives et fédérations
ISO 37301:2021
Système de gestion de la conformité
Commencez par mesurer
L'auto-évaluation vous oriente en quelques questions vers le diagnostic adapté à votre contexte.