Maturité contaminants · Règlement (UE) 2023/915 · Risques chimiques

Le règlement (UE) 2023/915 fixe les teneurs maximales applicables à certains contaminants dans les denrées alimentaires. Il est entré en application le 25 mai 2023 et a abrogé le règlement (CE) n° 1881/2006, dont il reprend la structure en la clarifiant. Son annexe I couvre notamment les métaux (plomb, cadmium, mercure, arsenic inorganique, étain inorganique), les mycotoxines, les contaminants de procédé comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques, l’acrylamide ou le 3-MCPD et ses esters, les nitrates, les dioxines et PCB, l’acide érucique, les alcaloïdes tropaniques, pyrrolizidiniques et opiacés. Il s’articule avec le règlement (CEE) n° 315/93, qui pose le principe ALARA et interdit la mise sur le marché des denrées présentant une teneur inacceptable.

En pratique, la difficulté n’est pas de connaître les teneurs maximales : elles sont publiées. Elle est de démontrer, matière par matière et lot par lot, que le dispositif de maîtrise couvre réellement le périmètre. Le plan de surveillance analytique est-il construit sur une analyse de risque documentée, ou reconduit d’une année sur l’autre par habitude ? Les cahiers des charges fournisseurs reprennent-ils les teneurs applicables au produit fini, ou seulement une mention générale de conformité réglementaire ? Que se passe-t-il exactement lorsqu’un résultat dépasse le seuil de vigilance interne sans atteindre la teneur maximale ? Qui décide, sous quel délai, et avec quelle trace.

Une confusion revient souvent : les teneurs maximales du règlement 2023/915 ne se cumulent pas avec les limites maximales de résidus de pesticides du règlement (CE) n° 396/2005 ni avec les limites relatives aux médicaments vétérinaires. Ce sont trois dispositifs distincts, avec leurs propres plans d’échantillonnage, leurs propres méthodes et leurs propres règles d’interprétation. Autre point de vigilance : le règlement est modifié régulièrement par des actes d’exécution qui abaissent des teneurs ou en ajoutent de nouvelles. La veille réglementaire, l’intégration des mises à jour dans les spécifications et la requalification des matières concernées font partie intégrante du dispositif, au même titre que l’analyse elle-même.

Un audit de conformité conclut par un constat binaire : la teneur est respectée ou elle ne l’est pas, l’enregistrement existe ou il manque. Le diagnostic de maturité pose une autre question : à quel niveau de maîtrise se situe l’organisation, et quelle action précise la fait passer au niveau suivant. Un site peut n’avoir aucun dépassement et reposer sur un dispositif fragile, dépendant d’une personne ou d’un laboratoire unique. Le diagnostic rend cette fragilité visible avant qu’un résultat non conforme ne la révèle.

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